Un tribunal annule l'exclusion d'un collégien blogueur
Ecrit par blogonautes le 22/04/2006 - 12h19 - Catégorie : Principal
Début 2005, le principal du collège Theillard de Chardin, à Chamalières, prend connaissance du contenu du blog d'un de ses élèves, âgé de 14 ans, et le juge insultant vis à vis de professeurs et d'autres élèves.
Le principal décide alors d'exclure définitivement le jeune Erwin de l'établissement. Le 15 avril, cette sanction est validée par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand.
Mais la mère du jeune blogueur estime la sanction excessive, et porte l'affaire devant le tribunal administratif, en demandant l'annulation de l'exclusion, et 1 500 euros.
Le tribunal a rendu sa décision le 6 avril dernier, et cette dernière vient d'être rendue publique.
Il estime que le blog contient "un ensemble d’élucubrations caractérisées par leur incontestable bêtise et une profonde vulgarité, mettant en cause nommément des élèves et des professeurs enseignant à l’intérieur de l’établissement public local" et que ce contenu justifie légalement une sanction.
Il considère également qu'il y a bien une "atteinte aussi sérieuse que compréhensible à la sensibilité de personnes outragées par un comportement puéril et irresponsable qui ne saurait être excusé d’une quelconque manière par l’ignorance alléguée de l’adolescent des dangers inhérents à la communication électronique".
Il est intéressant de noter que le tribunal précise que "ce constat n’est nullement modifié par les circonstances que l’acte reproché a été commis à l’extérieur de l’enceinte scolaire, dès lors que, par sa qualification diffamatoire et injurieuse, il était de nature à perturber le bon fonctionnement du service public".
Il juge donc qu'un élève peut être sanctionné pour avoir publié sur son blog, hors de l'établissement scolaire, des propos injurieux vis à vis de professeurs oui d'autres élèves.
Mais le tribunal indique aussi qu'il n'y a eu ni violence physique, ni réitération, que le jeune Erwin, excellent élève, ne possédait aucun antécédent disciplinaire, et juge que si une exclusion temporaire se justifiait, le recteur a commis une erreur d'appréciation en prononçant une exclusion définitive, et que cette dernière foit donc être annulée.
Le principal décide alors d'exclure définitivement le jeune Erwin de l'établissement. Le 15 avril, cette sanction est validée par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand.
Mais la mère du jeune blogueur estime la sanction excessive, et porte l'affaire devant le tribunal administratif, en demandant l'annulation de l'exclusion, et 1 500 euros.
Le tribunal a rendu sa décision le 6 avril dernier, et cette dernière vient d'être rendue publique.
Il estime que le blog contient "un ensemble d’élucubrations caractérisées par leur incontestable bêtise et une profonde vulgarité, mettant en cause nommément des élèves et des professeurs enseignant à l’intérieur de l’établissement public local" et que ce contenu justifie légalement une sanction.
Il considère également qu'il y a bien une "atteinte aussi sérieuse que compréhensible à la sensibilité de personnes outragées par un comportement puéril et irresponsable qui ne saurait être excusé d’une quelconque manière par l’ignorance alléguée de l’adolescent des dangers inhérents à la communication électronique".
Il est intéressant de noter que le tribunal précise que "ce constat n’est nullement modifié par les circonstances que l’acte reproché a été commis à l’extérieur de l’enceinte scolaire, dès lors que, par sa qualification diffamatoire et injurieuse, il était de nature à perturber le bon fonctionnement du service public".
Il juge donc qu'un élève peut être sanctionné pour avoir publié sur son blog, hors de l'établissement scolaire, des propos injurieux vis à vis de professeurs oui d'autres élèves.
Mais le tribunal indique aussi qu'il n'y a eu ni violence physique, ni réitération, que le jeune Erwin, excellent élève, ne possédait aucun antécédent disciplinaire, et juge que si une exclusion temporaire se justifiait, le recteur a commis une erreur d'appréciation en prononçant une exclusion définitive, et que cette dernière foit donc être annulée.